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Marques déposées par DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO
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DOMAINE HORIOT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE HORIOT
DOMAINE LAUNAY HORIOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3897648
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DOMAINE HORIOT de DOMAINE LAUNAY HORIOT

Présentation de la marque DOMAINE HORIOT

Déposée le 16 février 2012 par DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE HORIOT »

Le déposant est DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO domicilié(e) 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 478 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LAUNAY HORIOT, M. XAVIER HORIOT domicilié(e) 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE LAUNAY HORIOT a également déposé les autres marques suivantes : XAVIER HORIOT , DOMAINE LAUNAY HORIOT


DOMAINE LAUNAY HORIOT, SCEA - 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France - SIREN 531478170


DOMAINE LAUNAY HORIOT, M. XAVIER HORIOT - 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 16 août 2012 - Retrait total n°581250 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine LAUNAY HORIOT.